Martine Bassereau-Dubois

Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Bassereau Martine Dubois
De: Bassereau-Dubois (Martine, Simone, Françoise)
conseillère de coopération et d'action culturelle à l'ambassade de France à Chypre ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Martine Bassereau-Dubois
chargée de mission, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000232917(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Martine Bassereau-Dubois
chargée de mission, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000781583(source JORF)
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Martine Bassereau-Dubois
chargée de mission, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000429575(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200315/10/2003
De: Martine Bassereau-Dubois
chargée de mission, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000408696(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200211/09/2002
De: Martine Bassereau-Dubois
chargée de mission, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000230697(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: Bassereau-Dubois (Martine)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères (ASAM)
Suppléants
Groupe:
Commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000566718(source JORF)
nomination
27 Mai 199727/05/1997